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LASTDAYS

LE SYLLOGISME JURIDIQUE

11 Avril 2016 , Rédigé par Kitano Publié dans #Le Blog

C’est un mode de raisonnement déductif des juristes et visible dans les arrêts de la Cour de cassation.

Il se compose de 3 étapes : l’énoncé de la majeure, de la mineure et de la conclusion.

 

  • La majeure, c’est l’énoncé de la règle de droit (souvent un article du Code civil) qu'il faut expliquer
  • La mineure, c’est la présentation des faits,  la situation adaptée par rapport à la majeure
  • La conclusion, c’est la solution qui découle de l’application de la règle de droit aux faits.

 

Exemple

En se promenant dans une rue, un passant est mordu par un chien non tenu en laisse.

 

Article 1384 du code civil : Responsabilité du fait des personnes et des choses

On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde.

 

  • La majeure, c’est l’article 1384 du Code civil.

      Cet article mentionne / dit / évoque / exprime / formule / …

  • La mineure : Or, en marchant dans la rue, un chien non tenu en laisse mord un passant.

Ce sont les faits constatés et adaptés à l’article.

 

  • La conclusion : Le gardien devra réparer le dommage.

      Ce n’est pas la réponse des juges mais l’interprétation du Code, ce n’est pas ici que l’on va mentionner les dommages-intérêts ou mentionner si telle ou telle personne « a gagné ou perdu ».

Souvent, on trouvera les mots : « responsable » ou « responsabilité» ou « contrat » ou "nullité".

 

Conseils :

.    La majeure et la conclusion utilisent toujours des termes juridiques.

.    Dans la majeure, il faut expliquer la loi, en des termes simples

     (ou alors la recopier si vous n'y arrivez pas).

.     Dans la mineure, il faut commencer par OR,   

    Ce n’est pas nécessairement le résumé des faits.

.   La conclusion est la réponse juridique, en terme juridique, de la Cour.

 

La méthode du syllogisme enseignée en lycée technologique a laissé place à une autre technique:

- les faits

- le rappel de la règle de droit

- la conclusion (qui commence par "Dans le cas d'espèce, ...).

 

Au niveau Bts, dans le cas d'analyse d'un arrêt, on demande le problème juridique (question impersonnelle et générale qui se termine par un point d'interrogation - c''est la question qui va être posée aux juges et dont la réponse pourra s'appliquer à tous les cas semblables).

 

Remarque : certains pièges doivent être évités car pour qu’un syllogisme soit exact, il faut que la Majeure et la Mineure aient elles-mêmes un sens ou véracité matérielle. Exemple de faux syllogisme :

  • Toutes les créatures à dents sont kleptomanes
  • Or les poules ont des dents
  • Donc les poules sont kleptomanes

Annnonce : bientôt cet article sera mis à jour avec encore plus d'informations sur ce mode de pensée illustré d'exemples.

Meilleure audience août , octobre et décembre 2014 ; février, mars,mai, septembre 2015 à mars 2016 (presque 2 000 visites).

"Merci grâce a cette article la notion est devenue beaucoup plus claire pour moi . "

mmaili (04/03/2015)

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Kitano 22/09/2015 21:05

Les oiseaux ont des plumes,
or poules ont des plumes
donc les poules sont (une espèce d')oiseaux

Jean 21/09/2015 19:36

emple de faux syllogisme :

Toutes les créatures à dents sont kleptomanes
Or les poules ont des dents
Donc les poules sont kleptomanes


Bonjour, que quelqu'un m'explique pourquoi svp et comment on devrait le poser pour que ce raisonnement soit un vrai syllogisme

Merci

cindy 21/06/2015 21:17

vraiment une explication simple précise propre sans aucune confusion un grand bravo à vous et merci

Natacha 16/06/2015 15:18

Un grand bravo simple et précis l'essentiel est là
jy verrai plus clair désormais
Merci a toi

97.1 27/05/2015 21:37

Ah je comprends mieux maintenant! J'espère reussir mon DS commun de droit grâce à toi, merci ☺

Kitano 28/05/2015 23:00

Tiens-nous au courant de ton ds ;-)

97.1 27/05/2015 21:35

Ah je comprends mieux maintenant! J'espère reussir mon DS commun de droit grâce à toi, merci ☺

mmaili 04/03/2015 10:47

Merci grâce a cette article la notion est devenue beaucoup plus claire pour moi .

Kitano 04/03/2015 20:30

Merci beaucoup pour votre commentaire. Je suis heureux d'avoir pu vous éclairer.

POPILAS 06/11/2013 22:32

JE SUIS TRÈS SATISFAITS DE CE QUE JE VIENS DE VOIR .MOI QUI ÉTAIS VRAIMENT PERDU QUANT A LA NOTION DE SYLL0OGISME JURIDIQUE A TRAVERS CET ARTICLE J'Y VOIS MAINTENANT BEAUCOUP PLUS CLAIRE

Kitano 07/11/2013 00:08

Cela me fait vraiment plaisir ... c'est moi qui l'ait écrit ;-)

Téache A 27/09/2013 13:05

Comme disait Coluche " vous vous rendez compte ! la vie de ces pauvres bêtes ! obligées de bouffer les passants !! (lui disait les vieilles dans la rue)

Kitano 03/10/2013 23:51

Teache A est là pour nous rappeler Coluche !