Lafesse débouté

Jean-Yves Lafesse a annoncé qu’il comptait faire appel de la décision de la 3e chambre civile du Tribunal de grande instance de Paris. Pour rappel, l’humoriste a été debouté mardi dernier dans les deux procédures qu’il a engagées contre Google (propriétaire de YouTube) et Dailymotion pour avoir diffusé certains de ses sketchs, sans son autorisation, sur leur site de partage de vidéo en ligne. Il leur réclamait un dédommagement pour contrefaçon de 8 millions d’euros pour YouTube (dont 2 millions pour préjudice moral) et de 1,5 million d’euros pour Dailymotion.

Lafesse sur Youtube - DR

Le débat n’a porté ni sur la contrefaçon, ni sur la responsabilité des sites de partage, mais sur l’absence de preuves apportées par Jean-Yves Lafesse. Principalement sur le fait qu’il n’ait pas démontré qu’il était l’auteur de chacun des sketchs diffusés. Les juges l’ont donc débouté faute de pouvoir « constater l’existence d’une contrefaçon qui suppose nécessairement la comparaison d’une œuvre identifiée avec sa reproduction, sa représentation ou sa diffusion » et l’ont condamné à payer 10 000 euros de frais de justice engagés par chacune des sociétés adverses.